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Autorisation de conduite et CACES
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Les Objectifs de l'autorisation de conduite
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Les engins mobiles automoteurs de chantier et les équipements de levage, tels que grues à tour, grues auxiliaires, grues mobiles, plates formes élévatrices mobiles de personnel et chariots élévateurs, sont à l'origine de nombreux accidents du travail. Le simple respect de règles élémentaires de sécurité et une formation initiale à la conduite permettent de réduire le risque d'accidents liés à l'utilisation de tels engins ou équipements.
C'est la raison pour laquelle le chef d'établissement doit délivrer une autorisation de conduite à tout conducteur de chariots automoteurs de manutention.
L'autorisation de conduite est un document personnel, d'une durée maximum d'un an (durée de l'examen d'aptitude réalisé par le médecin du travail) et valable uniquement dans l'établissement dans lequel elle a été donnée.
L'autorisation de conduite est délivrée au travailleur, par le chef d'établissement, sur la base d'une évaluation effectuée par ce dernier.
Cette évaluation destinée à établir que le travailleur dispose de l'aptitude et de la capacité à conduire l'équipement par lequel l'autorisation est envisagée prend en compte les trois éléments suivants :
- un examen d'aptitude réalisé par le médecin du travail,
- un contrôle des connaissances et du savoir-faire de l'opérateur pour la conduite en sécurité de l'équipement du travail,
- une connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les site(s) d'utilisation.
Art.3 de l'arrêté du 2 décembre 1998
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Le contrôle des connaissances
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Le contrôle des connaissances et savoir-faire peut être effectué dans et par l'entreprise elle-même ou bien le chef d'établissement peut, sous sa responsabilité, se fonder sur une attestation ou un certificat délivré par un formateur ou un organisme de formation spécialisé.
Toutefois, la recommandation R389 de la CNAM préconise de ne confier la conduite des chariots qu'à des conducteurs dont les connaissances ont été reconnues par un « Certificat d'Aptitude à la Conduite En Sécurité » (CACES).
Il existe plusieurs CACES spécifiques à la catégorie de chariots.
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Les catégories de CACES
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Catégories
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Chariots
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1
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Transpalettes à conducteur porté et préparateurs de commandes au sol (levée inférieure à 1 mètre) |
Conduite de chariots en production
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2
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Chariots tracteurs et à plateau porteur de capacité inférieure à 6000 kg |
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3
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Chariots élévateurs en porte-à-faux de capacité inférieure ou égale à 6000 kg |
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4
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Chariots élévateurs en porte-à-faux de capacité supérieure à 6000 kg |
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5
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Chariots élévateurs à mât rétractable |
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6
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Déplacement, chargement, transfert de chariots sans activité de production (port-engins), maintenance, démonstration ou essais. |
Conduite de chariots hors production
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Nota :
- Pour les chariots spéciaux non listés, il faudra que le conducteur possède un CACES catégorie 4 avec un complément de formation.
- Pour les chariots embarqués, il faudra que le conducteur possède le CACES catégorie 3 avec un complément de formation.
- Pour les chariots bi et tridirectionnels, à prise latérale et les chariots à poste de conduite élevable, il faudra que le conducteur possède le CACES catégorie 5 avec un complément de formation.
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